Les séminaires d'étape
Des séminaires d'étape sont régulièrement mis en place afin que les intervenants puissent échanger le fruit de leur travail. Plusieurs séminaires ont déjà eu lieu, abordant chaque fois une facette distincte de la vigilance. L'organisation d'un colloque au début de l'année universitaire 2017 sera l'occasion de présenter l'ensemble de ces recherches. En attendant, en voici un aperçu des séances (les liens renvoient vers un résumé) :
- "Le devoir de vigilance en matière bancaire." Par Juliette Morel-Maroger, Maître de conférences HDR en droit privé à Université Paris-Dauphine.
- "Vigilance et droit du travail." Par Hélène Tissandier, Maître de conférences à l’Université Paris-Dauphine.
- "Le périmètre du devoir de vigilance, approche par le droit international privé." Par Louis Perreau-Saussine, Professeur à l’Université Paris-Dauphine.
- "Étude comparée avec la notion d’obligation de vigilance en droit international public." Par Gaëtan Marain, post-doctorant en droit à l’Université Paris-Dauphine.
- "Le devoir de vigilance vu sous l’angle des sciences de gestion." Par Olivier Charpateau, Maître de conférences à l’Université Paris-Dauphine.
- "Comparaison du devoir de vigilance avec le Bribery Act (2010)." Par Morgan Sweeney, Maître de conférences à l’Université Paris-Dauphine.
- "Le rôle des États dans la lutte contre les atteintes aux droits de l’homme commises par les entreprises." Par Béatrice Delzangles, Maître de conférences à l’Université Paris-Dauphine.
- "Plan de vigilance et audit social." Par Pauline Barraud de Lagerie, Maître de conférences en sociologie à l’Université Paris-Dauphine.
- "Prouver le respect du nouveau devoir de vigilance grâce aux normes ISO." Pierre Lequet, doctorant en droit privé à l’Université Paris-Dauphine.
- "Le devoir de vigilance vu sous l’angle de la Diligence raisonnable, approche des Principes directeurs de l’OCDE et du PCN français." Par Maylis Souque, Secrétaire générale du PCN français de l’OCDE pour la conduite responsable des entreprises.
- "Prudence et vigilance, ce que dit le droit comptable." Par Jacques Amar, Maître de conférences en droit privé HDR, docteur en sociologie.
- "Prudence et vigilance, ce que dit le droit comptable." Par François Pasqualini, Professeur à l’Université Paris-Dauphine – PSL. Administrateur du Centre français de droit comparé.
- "Repenser l'entreprise." Par Blanche Segrestin, Professeur de gestion à Mines ParisTech.
- "Quels pouvoirs pour quelle entreprise ?" Par Stéphane Vernac, Maître de conférences en droit privé.
- "Le périmètre du devoir de vigilance : le point de vue du droit des sociétés." Par Dorothée Gallois-Cochet, Professeur des universités.
- "Le devoir de vigilance vu sous l'angle de la diligence raisonnable, approche des Principes directeurs de l'OCDE et du PCN français." Par Maylis Souque, Secrétaire générale du PCN français de l'OCDE pour la conduite responsable des entreprises.
- "La vigilance, le juge et le droit souple." Par Béatrice Parance, Professeur des universités.
- "Le rôle des Etats dans la lutte contre les atteintes aux droits de l'homme commises par les entreprises." Par Béatrice Delzangles, Maître de conférences en droit public.
- "La RSE, d'un champ à l'autre." Par Jean-Jacques Rosé, chercheur correspondant au centre de rechercher Norbert Elias et vice-président de l'ADERSE.
- "Vigilance et transnational law." Par Peer Zumbansen, Professeur au King's College de Londres.